Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MULCAO
ALTURE

Numéro de dépôt :
96612136
Date de dépôt :
22/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2006

Présentation de la marque MULCAO

Déposée le 22 février 1996 par la société ALTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MULCAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la société ALTURE domicilié(e) Siège social: 6, impasse des Garennes, 78400 CHATOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 870 176 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTURE SARL - France.

La marque MULCAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MULCAO est expirée depuis le 22 février 2006.

ALTURE a également déposé les autres marques suivantes : LE PAILLIS DUR, QUI DURE ! , SOLCAO


ALTURE - Siège social: 6, impasse des Garennes, 78400 CHATOU - France - SIREN 400870176


ALTURE SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-33

Inscription le 20 octobre 2005 - Concession de licence n°420871 - Publication au BOPI 2005-10-20

Inscription le 20 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420870 - Publication au BOPI 2005-10-20

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; engrais pour les terres.Fongicides et herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, paillis; couvertures d'humus

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.